Tout au long du mois de mai, le paiement de l’impôt foncier municipal (IMI) est en cours. Les contribuables sont appelés à payer une valeur sur leurs propriétés, et le montant collecté est canalisé vers les municipalités.
Dans le Blog H URB, nous avons déjà expliqué comment la valeur de l’IMI est calculée. Mais nous n’avons pas encore expliqué l’une des principales composantes : la valeur patrimoniale imposable (“Valor Patrimonial Tributário”, VPT). C’est pourquoi, avec la collaboration de nos partenaires du portail SUPERCASA, nous allons découvrir ce qu’est cet indicateur.
Au-delà d’une simple valeur…
De manière très simpliste, la VPT est la valeur fiscale d’un bien immobilier. Cependant, le calcul de cette valeur est loin d’être simple : le PTV est la somme d’un ensemble complexe de composants et le calcul est différencié selon qu’il s’agit de bâtiments urbains ou ruraux. Outre le calcul de l’IMI, le PTV est utilisé, par exemple, pour calculer le droit de timbre.
Les éléments qui composent la valeur de transfert des terres urbaines sont les suivants
- Valeur de base des bâtiments (Vc)
Selon le code municipal des impôts fonciers (CIMI), la Vc est le coût moyen de la construction par mètre carré. - Surface brute de construction (A)
Il s’agit de la somme des surfaces brutes dépendantes et privées d’une propriété appliquée à une formule qui donne un coefficient commençant à 1. - Coefficient d’affectation (Ca)
Il s’agit de la forme d’utilisation des bâtiments, et le coefficient appliqué est variable, ce qui est établi dans le CIMI. - Coefficient delocalisation (Cl)
Il s’agit de la localisation de l’immeuble et du type de services existant dans la zone, de l’accessibilité à l’existence d’écoles ou de commerces, ce qui se traduit par un coefficient allant de 0,4 à 3,5. - Coefficient de qualité et de confort (Cq)
Il est lié aux caractéristiques du bien, comme le fait de disposer d’un garage individuel, d’être dans une copropriété fermée ou de ne pas être raccordé au réseau d’eau public, par exemple. Chaque caractéristique correspond à un coefficient, et les coefficients présents et manquants sont respectivement additionnés ou soustraits, ce qui permet d’obtenir un coefficient pouvant aller jusqu’à 1,7. - Coefficient de vectorisation (Cv)
Il s’agit du nombre d’années complètes écoulées depuis la délivrance du permis d’utilisation du bien ou depuis la date d’achèvement des travaux de construction. Le coefficient commence à 1, lorsque le bien a moins de deux ans, et va jusqu’à 0,40, lorsque le bien a plus de soixante ans.
Le TPV est ensuite calculé à l’aide de la formule suivante, qui réunit toutes les composantes
VPT = Vc x A x Ca x Cl x Cq x Cv
Le résultat obtenu par cette formule est ensuite arrondi à la dizaine d’euros supérieure (par exemple : si le résultat obtenu est de 9.992 euros, la VL sera de 10.000 euros).
Compte tenu de toutes les composantes, la VNI varie au fil des années. Il existe cependant un simulateur sur le Portal das Finanças, qui vous aide à calculer la valeur de votre bien immobilier en remplissant tous les champs.
